Dernière mise à jour : 18 octobre 2026
1. Édition du site
Le présent site Internet, accessible à l’adresse [www.legrainformation.com], est édité par :
- Nom commercial : Le Grain Formation
- Éditrice : [Prénom et nom], entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise
- Adresse de domiciliation professionnelle : [Adresse complète]
- Numéro SIREN : [Numéro SIREN]
- Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
- Immatriculation : [Registre et numéro, si applicable]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
- Adresse électronique : [Adresse courriel]
- Téléphone : [Numéro de téléphone professionnel]
Directrice de la publication : [Prénom et nom]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
DreamHost, LLC
Adresse du siège de l’hébergeur : [Adresse officielle à confirmer auprès de DreamHost]
Téléphone : [Numéro officiel à confirmer auprès de DreamHost]
Site Internet : https://www.dreamhost.com
Localisation du serveur d’hébergement : Amsterdam, Pays-Bas (région EU-West).
3. Activité professionnelle
L’entreprise propose des prestations de formation et d’accompagnement destinées notamment aux professionnels de l’éducation et de l’enseignement.
Ses interventions portent principalement sur l’inclusion et le développement de pratiques éducatives inclusives.
Les formations peuvent être proposées individuellement ou en groupe, en présentiel, selon les besoins des participants et des établissements.
Le présent site Internet a pour objectif de présenter les activités, les formations et les services proposés par l’entreprise, ainsi que de permettre aux visiteurs de prendre contact pour obtenir des renseignements.
Aucune inscription payante, transaction commerciale ou opération de paiement n’est effectuée directement sur le site Internet.
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus présents sur ce site sont la propriété de l’éditrice ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la législation applicable.
5. Responsabilité
L’éditrice veille à fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentées sur le site sont susceptibles d’évoluer, notamment en ce qui concerne les programmes, les dates et les modalités des formations.
L’éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation du site dans les limites prévues par la législation applicable.
6. Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque les visiteurs utilisent un formulaire de contact.
Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
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8. Liens hypertextes
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L’éditrice n’exerce aucun contrôle sur les contenus de ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs pratiques, notamment en matière de confidentialité.
9. Médiation de la consommation
[Si l’entreprise propose ses formations à des consommateurs particuliers, renseigner ici le nom, l’adresse postale et le site Internet du médiateur de la consommation compétent auquel l’entreprise a adhéré.]